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Doctrine
Blockchain et propriété intellectuelle
FRANGI, Anne
Blockchain and intellectual property
Le centenaire d’un ouvrage oublié : la création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant
PORTRON, Alexandre
The centenary of a forgotten work: la création artistique et littéraire et le droit by Marcel Plaisant
Fragments d’une vie d’avocat en droit d’auteur
CASTELAIN, Jean
Fragments from the life of a copyright lawyer
Les aménagements favorisant l’accès à la connaissance (articles 3-11 et 14 de la directive « DSM »)
LATREILLE, Antoine
Arrangements for access to knowledge (Articles 3-11 and 14 of the DSM directive)
Les licences collectives étendues. Un oiseau exotique des lacs du nord fait un atterrissage réussi à Bruxelles.
QUAEDVLIEG, Antoon
Extended Collective Licenses. An exotic bird from the northern lakes makes a happy landing in Brussels.
Le droit voisin des éditeurs de presse…ou la négociation biaisée
MARTIAL-BRAZ, Nathalie
The related right of news publishers...or biased negotiations
La rémunération des auteurs et des artistes interprètes ou exécutants
XALABARDER, Raquel
The remuneration of authors and performers
L’article 17 de la directive 2019/790 : le regard d’un praticien
SAYEGH, David
Article 17 of directive 2019/790: a practitioner’s perspective
L’article 17 de la directive 2019/790 ou le retour à l’opposabilité des droits : une mesure d’équilibre, en équilibre...
BENSAMOUN, Alexandra
Article 17 of directive 2019/790 or restoring the enforceability of rights: a balanced measure, in balance...
Le droit de communication au public à l’ère de l’injection directe, l’IPTV et l’OTT
LUCAS-SCHLOETTER, Agnès
The right of communication to the public in the era of direct injection, IPTV and OTT
La circulation des contenus audiovisuels à l’aune de la nouvelle réglementation
DUC LONG, Christine
The circulation of audiovisual content in light of the new regulation
Préface - Bataille pour le droit d’auteur : témoignage d’un acteur clé de la réforme
CAVADA, Jean-Marie
The battle for author’s rights: an eye-witness account by a key player in the reform
Les « notions autonomes » dans la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union Européenne relative au droit d’auteur
GOTZEN, Frank
“Autonomous concepts” in the case law of the Court of Justice of the European Union on copyright
Une perspective gouvernementale française sur la jurisprudence récente de la CJUE en matière de propriété littéraire et artistique
SEGOIN, Daniel
A French Government View of Recent CJEU Case Law on Literary and Artistic Property
La qualification juridique des utilisations non autorisées d’un logiciel par un licencié
MOUNGOUKA, Alberthe
Legal characterisation of unauthorised usage of software by a licensee
TDM : un enjeu de l’intelligence artificielle
BINCTIN, Nicolas
TDM: a challenge for artificial intelligence
Français
