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Doctrine
Blockchain et propriété intellectuelle
FRANGI, Anne
Le centenaire d’un ouvrage oublié : la création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant
PORTRON, Alexandre
Fragments d’une vie d’avocat en droit d’auteur
CASTELAIN, Jean
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
Les aménagements favorisant l’accès à la connaissance (articles 3-11 et 14 de la directive « DSM »)
LATREILLE, Antoine
Les licences collectives étendues. Un oiseau exotique des lacs du nord fait un atterrissage réussi à Bruxelles.
QUAEDVLIEG, Antoon
Le droit voisin des éditeurs de presse…ou la négociation biaisée
MARTIAL-BRAZ, Nathalie
La rémunération des auteurs et des artistes interprètes ou exécutants
XALABARDER, Raquel
L’article 17 de la directive 2019/790 : le regard d’un praticien
SAYEGH, David
L’article 17 de la directive 2019/790 ou le retour à l’opposabilité des droits : une mesure d’équilibre, en équilibre...
BENSAMOUN, Alexandra
Le droit de communication au public à l’ère de l’injection directe, l’IPTV et l’OTT
LUCAS-SCHLOETTER, Agnès
La circulation des contenus audiovisuels à l’aune de la nouvelle réglementation
DUC LONG, Christine
Préface - Bataille pour le droit d’auteur : témoignage d’un acteur clé de la réforme
CAVADA, Jean-Marie
Les « notions autonomes » dans la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union Européenne relative au droit d’auteur
GOTZEN, Frank
Une perspective gouvernementale française sur la jurisprudence récente de la CJUE en matière de propriété littéraire et artistique
SEGOIN, Daniel
Exceptions (en général et en particulier), droits, liberté d’expression... : « je t’aime, moi non plus...
BENSAMOUN, Alexandra; SIRINELLI, Pierre
La qualification juridique des utilisations non autorisées d’un logiciel par un licencié
MOUNGOUKA, Alberthe
TDM : un enjeu de l’intelligence artificielle
BINCTIN, Nicolas
Français