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Jurisprudence
Chronique de jurisprudence - Bénéfice de la protection du droit d'auteur
SIRINELLI, Pierre
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DE CHINE
LI, Tao
Chronique de jurisprudence: Titularité des droits de propriété littéraire et artistique
Chronique de Jurisprudence - Droits patrimoniaux
Doctrine
Réflexions sur la loi applicable à l’attributioninitiale des droits patrimoniaux des auteurs salariés
RODRIGUEZ, Javier
CHRONIQUE D'AFRIQUE
NGOMBE, Yvon Laurier
Le formalisme dans les contrats d’auteur :un point après la décision de La Cour de cassation du 21 novembre 2006.
VERCKEN, Gilles
CHRONIQUE DE BELGIQUE
CORBET, Jan
Chronique de Jurisprudence
La recherche de la nature juridique du logiciel: la quête du Graal.
PLANA, Sandrine
VERS UNE HARMONISATION DU DROIT D'AUTEUR DANS LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION
GOTZEN, Frank
Chronique de jurisprudence
KEREVER, André
La protection juridique des créations du "design"
GARNIER, Emmanuelle
De l’indépendance du créateur en droit d’auteur
HUMBLOT, Benoît
L’œuvre audiovisuelle dérivée
NAVARRO, Susana
« Le droit moral à l'épreuve des relations auteurs/personnes morales »
PIRIOU, Florence-Marie
Les démêlés intemporels d'un couple à succès : Le créateur et l'investisseur
GAUDRAT, Philippe
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - II
GINSBURG, Jane
La titularité des droits sur les programmes d'ordinateur dans la nouvelle loi espagnole sur la propriété intellectuelle
ROMAN, Fernando
La notion de redevance de droit d'auteur
GAULLE, Louis
Les chercheurs dans les universités et les centres de recherche : un cas particulier du droit d'auteur des salariés ?
La nouvelle loi belge sur le droit d'auteur
DURRANDE, Sylviane
Chroniqu de jurisprudence
La règle du "traitement national" ou le principe de l'assimilation
Français