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Doctrine
Contrat de commande
DORMONT, Sarah
Détection automatique de plagiat musical
CHIROL, Julien
La musique à l’épreuve de la loi «création et patrimoine» du 7 juillet 2016
SAYEGH, David
La musique en ligne et les droits voisins: essai de bilan, une décennie après l'entrée en vigueur de la directive DADVSI du 22 mai 2001
TAFFOREAU, Patrick
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DU BRESIL
NETTO, Jose-Carlos
CHRONIQUE D'ALLEMAGNE (l'évolution du droit d'auteur de mi 2005 à fin 2010 - 1ère partie)
von LEWINSKI, Silke
La gestion collective des droits d'auteur aux Etats-Unis, un modèle concurrentiel en trompe l'oeil
DIRINGER, Yvan
Les dispositions relatives à l'encouragement de l'offre légale et à la lutte contre la contrefaçon sur les réseaux de communication au public en ligne dans les lois des 12 juin et 28 octobre 2009
TILLIET, Hubert
La nouvelle réglementation du droit des sociétés de gestion collective dans le droit d'auteur russe
DIETZ, Adolf
Jurisprudence
Chronique de Jurisprudence - Droit moral
SIRINELLI, Pierre
Les "oeuvres orphelines": en quête de solutions juridiques
PIRIOU, Florence-Marie
CHRONIQUE DU ROYAUME-UNI
SEVILLE, Catherine
CHRONIQUE D'ITALIE
FABIANI, Mario
La révision 2202-2007 de la législation finlandaise sur le droit d’auteur - Transposition de la directive de 2001 sur le droit d’auteur (directive « société de l’information »)
LIEDES, Jukka
Chronique de Jurisprudence
KEREVER, André
Accords de représentation réciproque des sociétés de gestion au sein du marché intérieur – Le cas des droits voisins des producteurs de phonogrammes : un précédent ? (diffusion en simulcast)
MESTMÄCKER, Ersnt-Joachim
VERS UNE HARMONISATION DU DROIT D'AUTEUR DANS LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION
GOTZEN, Frank
La gestion du droit d'auteur et des droits voisins en Europe
FLORENSON, Paul
Chronique de jurisprudence
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - II
GINSBURG, Jane
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - I
La chorégraphie et le droit d'auteur en France
ALSNE, Marie-Anne
Le critère de fixation en droit d'auteur
GENDREAU, Ysolde
III. LaSACEM et le droit de la concurrence
DESURMONT, Thierry
Conditions impératives d'une gestion économique et efficace des droits d'auteur(*)
KERNOCHAN, John
La loi allemande du 24 juin 1985 sur le droit d'auteur
FLECHSIG, Norbert
L'allongement de la durée de rotection des oeuvres musicales
Un aspect de la loi du 3 juillet 1985: la modernisation de la loi de 1957
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