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Doctrine
Les articles 11 bis et 13 de la convention de Berne
TOURNIER, Alphonse
LOS ARTÍCULOS 11 BIS Y 13 DE LA CONVENCIÓN DE BERNA
Articles 11 bis and 13 of the Bern Agreement
La conférence de Rome sur la protection internationale des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
Quelques considérations nouvelles sur l'usage radiophonique des disques du commerce
L'auteur et l'artiste interprète ou exécutant
La technique au service des oeuvres de l'esprit
Une péripétie dans l'évolution du problème des "droits voisins"
TOURNIER, Alphonse; HAUERT, Roger
Peut-on acquérir la propriété d'une oeuvre de l'esprit selon la loi française du 11 mars 1957 ?
Le bilan de la loi
L'artiste adaptateur selon le droit allemand
Tha adapting artist in german law
Le jugement du Tribunal Civil de la Seine du 13 mars 1957
Une oeuvre en quête d'auteurs
A work in quest of authors
L'arrêt de la cour de cassation belge du 19 Janvier 1956
L'exécution mécanique
The war extensions III
Les avant-projet de loi allemands sur le droit d'auteur et sur les sociétés gérante du droit d'auteur - II
les avant-projets de loi allemands sur le droit d'auteur et sur les sociétés gérantes du droit d'auteur -I
La vertu des contrats types
VENTAJAS DE LOS CONTRATOS-TIPO
The value of standard contracts
La notion d'enregistrement éphémère
LAS OBRAS DE ARTE Y EL DERECHO DE CITACION
Works of art and the right of quotation
L'arrêt de Bruxelles du 9 mai 1953 sur l'usage radiophonique des disques du commerce
El fallo de Bruselas del 9 de mayo 1953 referente al uso radiofónico de los discos del comercio
Judgment of Brussels on the broadcast use of gramophone records
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